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Voici la liste des articles de cette catégorie :

• Les fournitures et le matériel collectif d'enseignement.
• Le mobilier scolaire.
• Les compétences de la commune : généralités.
• Les abords de l'école.
• La sécurité incendie dans les écoles.
• La construction et l'entretien des bâtiments.
• La responsabilité des locaux scolaires.